Une information trouvée sur Internet peut-elle réellement devenir une preuve ?
Une information trouvée sur Internet peut devenir une preuve, à condition d’être vérifiée, contextualisée et correctement documentée. Pour Michael Keller, dirigeant de Sentinelle Investigations, le simple fait qu’un élément soit accessible publiquement ne suffit pas à lui donner une valeur probatoire.
Publication sur un réseau social, annonce commerciale, fiche d’entreprise, photographie, commentaire ou page archivée : ces contenus peuvent sembler particulièrement convaincants. Pour une entreprise, un particulier ou un avocat, la question centrale est moins de savoir si une information existe en ligne que de déterminer dans quelles conditions elle pourra être utilisée dans un litige.
Une information publique n’est pas automatiquement une preuve
Une publication peut montrer qu’une personne exerce une activité, qu’une entreprise commercialise un produit ou qu’un professionnel affiche certaines compétences. Avant de la considérer comme probante, plusieurs questions doivent toutefois être posées : qui l’a publiée, à quelle date, peut-elle être authentifiée, a-t-elle été modifiée depuis sa mise en ligne et dans quel contexte est-elle apparue ? Une capture d’écran isolée peut fournir un premier indice, mais elle ne permet pas nécessairement d’y répondre.
La source et le contexte comptent autant que le contenu. Une photographie publiée sur un réseau social peut sembler établir la présence d’une personne dans un lieu précis, mais sans date fiable, sans élément permettant d’identifier ce lieu et sans vérification complémentaire, son interprétation reste incertaine. Un site Internet peut également présenter une activité, une adresse ou des services qui ne correspondent plus à la situation actuelle. Les informations publiques doivent donc être confrontées à d’autres sources lorsque l’enjeu du dossier le justifie.
Une preuve doit pouvoir être expliquée et respecter le cadre légal
Dans un dossier contentieux, il ne suffit pas de produire un document. Il faut pouvoir expliquer comment l’information a été obtenue, à quelle date elle était accessible et pourquoi elle présente un intérêt. Conserver l’adresse de la page, la date et l’heure de consultation, les éléments visibles lors des constatations et, si besoin, les sources permettant de la corroborer aide à documenter son origine. Cette démarche prend une importance particulière lorsque la page risque de disparaître ou d’être modifiée.
Qu’une information soit techniquement accessible ne signifie pas pour autant que tous les moyens de la collecter ou de l’utiliser sont autorisés. La collecte doit tenir compte du respect de la vie privée, de la protection des données personnelles et des règles applicables à la preuve. C’est pourquoi une recherche destinée à documenter un litige ne doit pas être confondue avec une simple recherche sur Google : la méthode de collecte et la conservation des informations doivent être envisagées dès le début.
Du renseignement à l’élément exploitable
Les recherches en sources ouvertes peuvent faire apparaître des informations qui ne sont pas immédiatement visibles, comme des registres publics, des sites professionnels, des annonces, des données d’entreprises ou d’anciennes versions de pages. Elles peuvent contribuer à établir une chronologie, à confirmer une hypothèse ou à mettre en évidence des incohérences à approfondir. Elles ne consistent toutefois pas à accumuler des captures d’écran, mais à identifier les informations pertinentes et à rechercher les éléments susceptibles de les confirmer ou de les contredire.
La valeur d’une information repose rarement sur elle seule. C’est souvent son rapprochement avec d’autres constatations qui permet de faire apparaître une situation plus précise. Le rôle d’une recherche professionnelle est précisément de transformer des informations dispersées en éléments vérifiables et exploitables, dans le respect du cadre légal applicable. Une information trouvée en ligne peut ainsi devenir une preuve, mais ce ne sont ni son caractère public ni une simple capture d’écran qui lui confèrent cette valeur : ce sont la fiabilité de sa source, sa traçabilité, son contexte, les conditions de sa collecte et sa capacité à être corroborée.
